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Marques déposées par la société ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS
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DOMAINE DES BARBETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARBETTES
ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS

Numéro de dépôt :
3615911
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
DOMAINE DES BARBETTES de ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS

Présentation de la marque DOMAINE DES BARBETTES

Déposée le 31 décembre 2008 par la société ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BARBETTES »

Le déposant est la société ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS domicilié(e) RUE DES ECOLES - 30390 - DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 340 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MRS ANDRE ET NICOLAS ISSARTIER domicilié(e) RUE DES ECOLES - 30390 - DOMAZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARBETTES est expirée depuis le 31 décembre 2018.

ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ANDRINES


ISSARTIER ANDRE ET NICOLAS - RUE DES ECOLES - 30390 - DOMAZAN - France - SIREN 451340624


MRS ANDRE ET NICOLAS ISSARTIER - RUE DES ECOLES - 30390 - DOMAZAN - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-06

Republication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.